Compte-rendu du conseil municipal du 27 mars 2008
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal en date du 15 mars 2008 : adopté à l’unanimité
Election des membres de la commission d'appel d'offres
Titulaires :
- M. Renaud LETITRE, Adjoint au Maire délégué aux Finances et aux Sports
- Mme Luce BONNEFOUS, Adjoint au Maire déléguée au Développement Durable et aux Travaux
- M. Yves CHAMINADAS Adjoint au Maire délégué à l’Administration Générale et à la Sécurité Urbaine
- M. Marc IPPOLITO, Conseiller Municipal
Suppléants :
- M. Jean-Pierre TRIQUET, Conseiller Municipal
- Mme Katia CHANSON, Adjoint Spécial déléguée au Développement Economique et à l’Emploi
- M. Noël IACONO, Adjoint au Maire délégué à l’Urbanisme et à l’Aménagement Durable
- Mme Marie BENASSAYAG, Adjoint au Maire déléguée à la Sécurité Générale, aux Transports, Relations avec l’Europe
Pour le groupe d’opposition :
Titulaire :
- Mme Anne CLEMENT, Conseiller Municipal
Suppléant :
- M. Robert CHIGNOLI, Conseiller Municipal
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres de la Commission municipale DES FINANCES
Monsieur Richard CAMOU, Maire, Président de droit
Pour le groupe majoritaire :
Membres -
- M. Renaud LETITRE Adjoint au Maire délégué aux Finances et aux Sports
- Mme Thérèse DARTOIS, 1er Adjoint au Maire déléguée à la Culture, au Patrimoine et aux Loisirs
- M. Laurent COLLIN, Adjoint au Maire délégué à la Qualité de la Vie et à l’Environnement
- M. Charles LUCA Adjoint au Maire délégué à la Politique de la Ville et à la Jeunesse
- M. Yves CHAMINADAS, Adjoint au Maire délégué à l’Administration Générale et à la Sécurité Urbaine
- M. Noël IACONO, Adjoint au Maire délégué à l’Urbanisme et à l’Aménagement Durable
- Mme Isabelle BETTETINI, Conseiller Municipal
- Mme Evelyne MUNOZ MAILLARD, Conseiller Municipal
Pour le groupe d’opposition :
Membre -
- Mme Anne CLEMENT, Conseiller Municipal
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres de la Commission municipale de l’URBANISME – AMENAGEMENT DURABLE
Monsieur Richard CAMOU, Maire, Président de droit
Pour le groupe majoritaire :
Membres :
- M. Noël IACONO, Adjoint au Maire délégué à l’Urbanisme et à l’Aménagement Durable
- Mme Thérèse DARTOIS, 1er Adjoint au Maire déléguée à la Culture, au Patrimoine et aux Loisirs
- Mme Luce BONNEFOUS, Adjoint au Maire déléguée au Développement Durable et aux Travaux
- Mme Marie BENASSAYAG, Adjoint au Maire déléguée à la Sécurité Générale, aux Transports, Relations avec l’Europe
- Mme Katia CHANSON, Adjoint Spécial déléguée au Développement Economique et à l’Emploi
- M. Jean-Louis CHASTAN Adjoint Spécial délégué au Logement et à l’Action Sociale
- Mme Sylvie PELOU-COLLIN, Conseiller Municipal
- M. Marc IPPOLITO, Conseiller Municipal
Pour le groupe d’opposition :
Membre :
- Mme Anne CLEMENT, Conseiller Municipal
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres de la COMMISSION EXTRA MUNICIPALE DE LA QUALITE DE LA VIE – ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
Monsieur Richard CAMOU, Maire, Président de droit
Pour le groupe majoritaire :
Membres -
- M. Laurent COLLIN, Adjoint au Maire délégué à la Qualité de la Vie et à l’Environnement
- Mme Luce BONNEFOUS Adjoint au Maire déléguée au Développement Durable et aux Travaux
- Mme Thérèse DARTOIS, 1er Adjoint au Maire déléguée à la Culture, au Patrimoine et aux Loisirs
- M. Renaud LETITRE, Adjoint au Maire délégué aux Finances et aux Sports
- M. Charles LUCA, Adjoin Tau Maire délégué à la Politique de la Ville et à la Jeunesse
- M. Charles CAVANNA, Conseiller Municipal
- M. Jean-Pierre TRIQUET, Conseiller Municipal
- M. Philippe DELEAN, Conseiller Municipal
Pour le groupe d’opposition :
Membre -
- M. Robert CHIGNOLI, Conseiller Municipal
Participation des représentants des associations–
- Leï Granouïé
- Les Amis de la Gaule
- L’A.D.E.V
- Association le Bel Age Villeneuvois
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres de la commission CULTURE – PATRIMOINE – LOISIRS
Monsieur Richard CAMOU, Maire, Président de droit
Pour le groupe majoritaire :
Membres -
- Mme Thérèse DARTOIS, 1er Adjoint au Maire déléguée à la Culture, au Patrimoine et aux Loisirs
- M. Renaud LETITRE, Adjoint au Maire délégué aux Finances et aux Sports
- Mme Katia CHANSON, Adjoint Spécial délégué au Développement Economique et à l’Emploi
- Mme Nadine ALAZARD, Conseiller Municipal
- Mme Marie-Claire BERTAINA, Conseiller Municipal
- Mme Isabelle BETTETINI, Conseiller Municipal
- Mme Nathalie JOFFROY, Conseiller Municipal
- M. Alexandre BERNARD, Conseiller Municipal
Pour le groupe d’opposition :
Membre -
- Mme Sylvie RIBERA, Conseiller Municipal
Participation des représentants des associations –
- Art Culture Loisirs
- Association des Villes Françaises
- Villeneuve Artisanat
- Peintres villeneuvois
- Leï Granouïé
- Commerçants
- Fondation Auguste Escoffier
- Kaléïdoscope
- Scrabble de Villeneuve
- Association du Bel Age Villeneuvois
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres de la commission des SPORTS
Monsieur Richard CAMOU, Maire, Président de droit
Pour le groupe majoritaire :
Membres -
- M. Renaud LETITRE, Adjoint au Maire délégué aux Finances et aux Sports.
- Mme Nathalie NISI, Adjoint au Maire déléguée à l’Education, la Vie Scolaire, la Petite Enfance et à la Famille
- M. Yves CHAMINADAS, Adjoint au Maire délégué à l’Administration Générale et à la Sécurité Urbaine
- M. Jean-Louis CHASTAN Adjoint Spécial délégué au Logement et à l’Action Sociale
- Mme Adda AIT YALLA, Conseiller Municipal
- M. Albert CALAMUSO, Conseiller Municipal
- Mme Valérie PREMOLI, Conseiller Municipal
- M. Jean-Louis VIRET, Conseiller Municipal
Pour le groupe d’opposition :
Membre -
- M. Jacques THABOURIN, Conseiller Municipal
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres de la commission EDUCATION – PETITE ENFANCE – VIE SCOLAIRE - FAMILLE
Monsieur Richard CAMOU, Maire, Président de droit
Pour le groupe majoritaire :
Membres -
- Mme Nathalie NISI, Adjoint au Maire déléguée à l’Education, la Vie Scolaire, la Petite Enfance et à la Famille
- M. Renaud LETITRE, Adjoint au Maire délégué aux Finances et aux Sports
- Mme Luce BONNEFOUS, Adjoint au Maire déléguée au Développement Durable et aux Travaux
- Mme Marie BENASSAYAG Adjoint au Maire déléguée à la Sécurité Générale, aux Transports, relations avec l’Europe
- Mme Patricia LAVIGNE, Conseiller Municipal
- Mme Valérie PREMOLI, Conseiller Municipal
- Mme Isabelle BETTETINI, Conseiller Municipal
- Mme Nathalie JOFFROY, Conseiller Municipal
Pour le groupe d’opposition :
Membre -
- M. Jacques THABOURIN, Conseiller Municipal
Participation des représentants des associations–
- Parents d’élèves
- Les Têtards villeneuvois et les Directeurs des écoles primaires et maternelles
- du Médecin scolaire
- de la Diététicienne
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres de la commission SECURITE URBAINE ET GENERALE
Monsieur Richard CAMOU, Maire, Président de droit
Pour le groupe majoritaire :
Membres –
- Yves CHAMINADAS Adjoint au Maire délégué à l’Administration Générale et à la Sécurité Urbaine
- Mme Marie BENASSAYAG Adjoint au Maire délégué à la Sécurité Générale, aux Transports, relations avec l’Europe
- M. Albert CALAMUSO, Conseiller Municipal
- M. Eric CACCIABUE, Conseiller Municipal
- M. Jean-Louis VIRET, Conseiller Municipal
- M. Jean-Pierre TRIQUET, Conseiller Municipal
- M. Philippe DELEAN, Conseiller Municipal
- Mme Nathalie JOFFROY, Conseiller Municipal
Pour le groupe d’opposition :
Membres -
- Mme Sylvie RIBERA, Conseiller Municipal
- Participation des représentants de l’ Association du Bel Age Villeneuvois
Et des représentants
- de la Gendarmerie Nationale
- des Sapeurs-Pompiers
- du Service Départemental Incendie et Secours
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres de la commission DEPLACEMENTS - TRANSPORTS
M. Richard CAMOU, Maire, Président de droit
Pour le groupe majoritaire :
Membres -
- Mme Marie BENASSAYAG, Adjoint au Maire déléguée à la Sécurité Générale, aux Transports, relations avec l’Europe.
- M. Renaud LETITRE, Adjoint au Maire délégué aux Finances et aux Sports
- Mme Luce BONNEFOUS, Adjoint au Maire délégué au Développement Durable et aux Travaux
- M. Laurent COLLIN, Adjoint au Maire délégué à la Qualité de la Vie et à l’Environnement
- Mme Nathalie NISI, Adjoint au Maire déléguée à l’Education, la Vie Scolaire, la Petite Enfance et à la Famille
- M. Yves CHAMINADAS, Adjoint au Maire délégué à l’Administration Générale et à la Sécurité Urbaine
- Mme Katia CHANSON, Adjoint Spécial déléguée au Développement Economique et à l’Emploi
- M. Jean-Pierre TRIQUET, Conseiller Municipal
Pour le groupe d’opposition :
Membre -
- Mme Sylvie RIBERA, Conseiller Municipal
Participation des représentants des associations
- Des parents d’élèves
- De la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis
- Des représentants du Bel Age Villeneuvois
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres de la commission POLITIQUE DE LA VILLE - JEUNESSE
M. Richard CAMOU, Maire, Président de droit
Pour le groupe majoritaire :
Membres -
- M. Charles LUCA Adjoint au Maire délégué à la Politique de la Ville et à la Jeunesse
- Mme Thérèse DARTOIS, 1er Adjoint au Maire déléguée à la Culture, au Patrimoine et aux Loisirs
- M. Renaud LETITRE, Adjoint au Maire délégué aux Finances et aux Sports
- Mme Nathalie NISI, Adjoint au Maire déléguée à l’Education, la Vie Scolaire,la Petite Enfance et à la Famille
- Mme Katia CHANSON, Adjoint Spécial déléguée au DéveloppementEconomique et à l’Emploi
- Mme Adda AIT YALLA, Conseiller Municipal
- M. Eric CACCIABUE, Conseiller Municipal
- M. Alexandre BERNARD, Conseiller Municipal
Pour le groupe d’opposition :
Membre -
- M. Jacques THABOURIN, Conseiller Municipal
Participation des représentants :
- De la Communauté d’Agglomération de Sophia Antipolis
- De la Mission Locale
- Du Principal du Collège
- Des Associations des Parents d’Elèves du Collège
- Du Directeur de l’IMP Henri Wallon
- Du Directeur du Comité Régional Information Jeunesse
- Du Directeur Départemental Jeunesse et Sports
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres de la commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - EMPLOI
M. Richard CAMOU, Maire, Président de droit
Pour le groupe majoritaire :
Membres -
- Mme Katia CHANSON Adjoint Spécial déléguée au Développement Economique et à l’Emploi
- Mme Luce BONNEFOUS, Adjoint au Maire déléguée au Développement Durable et aux Travaux
- M. Charles LUCA, Adjoint au Maire délégué à la Politique de la Ville et à la Jeunesse
- Mme Nadine ALAZARD, Conseiller Municipal
- Mme Sylvie PELOU-COLLIN, Conseiller Municipal
- M. Marc IPPOLITO, Conseiller Municipal
- M. Eric CACCIABUE, Conseiller Municipal
- M. Jean-Pierre TRIQUET, Conseiller Municipal
Pour le groupe d’opposition :
Membre -
- Mme Anne CLEMENT, Conseiller Municipal
Participation des représentants :
- de la Chambre de Commerce et d’Industrie
- des Associations socio-économiques locales ou départementales
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres de la commission d’AMENAGEMENT QUARTIER DES NAVIGATEURS
Monsieur Richard CAMOU, Maire, Président de droit
Pour le groupe majoritaire :
Membres -
- Mme Nathalie JOFFROY, Conseiller Municipal
- M. Laurent COLLIN, Adjoint au Maire délégué à la Qualité de la Vie et à l’Environnement
- Mme Marie BENASSAYAG, Adjoint au Maire déléguée à la Sécurité Générale, aux Transports, relations avec l’Europe
- Mme Sylvie PELOU-COLLIN, Conseiller Municipal
- M. Albert CALAMUSO, Conseiller Municipal
- Mme Valérie PREMOLI, Conseiller Municipal
- M. Jean-Pierre TRIQUET, Conseiller Municipal
- M. Philippe DELEAN, Conseiller Municipal
Pour le groupe d’opposition :
Membre -
- Mme Anne CLEMENT, Conseiller Municipal
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres de la commission CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
Monsieur Richard CAMOU, Maire, Président de droit
Pour le groupe majoritaire :
Membres -
- M. Noël IACONO, Adjoint au Maire délégué à l’Urbanisme et à l’Aménagement Durable
- Mme Thérèse DARTOIS, 1er Adjoint au Maire déléguée à la Culture, au Patrimoine et aux Loisirs
- Mme Luce BONNEFOUS, Adjoint au Maire déléguée au Développement Durable et aux Travaux
- M. Laurent COLLIN, Adjoint au Maire délégué à la Qualité de la Vie et à l’Environnement
- Mme Marie BENASSAYAG, Adjoint au Maire déléguée à la Sécurité Générale, aux Transports, relations avec l’Europe
- Mme Sylvie PELOU-COLLIN, Conseiller Municipal
- M. Marc IPPOLITO, Conseiller Municipal
- Mme Evelyne MUNOZ MAILLARD, Conseiller Municipal
Pour le groupe d’opposition :
Membre -
- M. Robert CHIGNOLI, Conseiller Municipal
Participation des représentants des associations :
- Madame la Présidente de l’Association Leï Granouïé
- Monsieur le Président de l’A.D.E.V.
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Détermination du nombre d’administrateurs du conseil D’ADMINISTRATION DU CCAS
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
Monsieur Richard CAMOU, Maire, Président de droit
Pour le groupe majoritaire :
Membres :
- M. Jean-Louis CHASTAN Adjoint Spécial délégué au Logement et à l’Action Sociale
- Mme Marie BENASSAYAG, Adjoint au Maire déléguée à la Sécurité Générale, aux Transports, Relations avec l’Europe
- Mme Nathalie NISI, Adjoint au Maire déléguée à l’Education, la Vie Scolaire, la Petite Enfance et à la Famille
- M. Charles CAVANNA, Conseiller Municipal
- Mme Marie-Claire BERTAINA, Conseiller Municipal
- M. Jean-Louis VIRET, Conseiller Municipal
- Mme Nathalie JOFFROY, Conseiller Municipal
Pour le groupe d’opposition :
Membre :
- M. Robert CHIGNOLI, Conseiller Municipal
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Elections des delegues communautaires au sein de la communaute d’AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS
Titulaires :
- M. Richard CAMOU, Maire
- Mme Thérèse DARTOIS, 1er Adjoint au Maire déléguée la Culture, au Patrimoine Et aux Loisirs
- M. Laurent COLLIN, Adjoint au Maire délégué à la Qualité de la Vie et à l’Environnement
- Mme Marie BENASSAYAG, Adjoint au Maire déléguée à la Sécurité Générale, aux Transports, relations avec l’Europe
- M. Noël IACONO, Adjoint au Maire délégué à l’Urbanisme et à l’Aménagement Durable
Suppléants
- M. Renaud LETITRE, Adjoint au Maire délégué aux Finances et aux Sports
- M. Marc IPPOLITO, Conseiller Municipal
- Mme Katia CHANSON, Adjoint Spécial déléguée au Développement Economique et à l’Emploi
- M. Philippe DELEAN, Conseiller Municipal
- Mme Evelyne MUNOZ MAILLARD, Conseiller Municipal
Les 4 membres du groupe de l’opposition n’ont pas participé au vote (M. CHIGNOLI, Mme CLEMENT, M. THABOURIN, Mme RIBERA.
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres du CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE ROMEE DE VILLENEUVE
Titulaires :
- M. Richard CAMOU, Maire
- Mme Nathalie NISI, Adjoint au Maire délégué à l'Education, la Vie Scolaire, la Petite Enfance et à la Famille
Suppléants
- M. Renaud LETITRE, Adjoint au Maire délégué aux Finances et aux Sports
- M. Charles LUCA, Adjoint au Maire délégué à la Politique de la Ville et à la Jeunesse
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres du CONSEIL D’ADMINISTRATION DU LYCEE RENOIR
Titulaires :
- Mme Nathalie NISI, Adjoint au Maire délégué à l'Education, la Vie Scolaire, la Petite Enfance et à la Famille
- Mme Valérie PREMOLI, Conseiller Municipal
Suppléants
- M. Renaud LETITRE, Adjoint au Maire délégué aux Finances et aux Sports
- Mme Marie BENASSAYAG, Adjoint au Maire délégué à la Sécurité Générale, aux Transports, Relations avec l'Europe.
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres du CONSEIL D’ADMINISTRATION DU LYCEE PROFESSIONNEL ESCOFFIER
Titulaires :
- Mme Nathalie NISI, Adjoint au Maire déléguée à l'Education, la Vie Scolaire, la Petite Enfance et à la Famille
- Mme Valérie PREMOLI, Conseiller Municipal
Suppléants
- M. Renaud LETITRE, Adjoint au Maire délégué aux Finances et aux Sports
- M. Laurent COLLIN, Adjoint au Maire délégué à la Qualité de la Vie et à l'Environnement.
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres du SYNDICAT intercommunal d’ASSAINISSEMENT LA COLLE SUR LOUP ROQUEFORT LES PINS ST PAUL VILLENEUVE-LOUBET
Titulaires :
- M. Richard CAMOU, Maire
- Mme Luce BONNEFOUS, Adjoint au Maire déléguée au Développement Durable et aux Travaux
- M. Laurent COLLIN, Adjoint au Maire délégué à la Qualité de la Vie et à l'Environnement.
Suppléants
- M.Renaud LETITRE, Adjoint au Maire délégué aux Finances et aux Sports
- M. Philippe DELEAN, Conseiller Municipal
- M. Jean-Louis CHASTAN, Adjoint Spécial délégué au Logement et à l’Action Sociale
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres du SYNDICAT departemental de l’ELECTRICITE DU GAZ
Titulaire :
- Mme Luce BONNEFOUS, Adjoint au Maire délégué au Développement Durable et aux Travaux
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres du SYNDICAT DE LA CASERNE DES SAPEURS POMPIERS DE CAGNES SUR MER
Titulaires :
- Mme Marie BENASSAYAG, Adjoint au Maire délégué à la Sécurité Générale, aux Transports, Relations avec l'Europe
- M. Yves CHAMINADAS, Adjoint au Maire délégué à l'Administration Générale et à la Sécurité Urbaine
Suppléants
- Mme Thérèse DARTOIS, 1er Adjoint au Maire délégué à la Culture, au Patrimoine et aux Loisirs
- Mme Valérie PREMOLI, Conseiller Municipal
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres du SYNDICAT intercommunal de la vallee du loup
Titulaires :
- M. Richard CAMOU, Maire
- M. Laurent COLLIN, Adjoint au Maire délégué à la Qualité de la Vie et à l'Environnement
Suppléants
- Mme Luce BONNEFOUS, Adjoint au Maire délégué au Développement Durable et aux Travaux
- Mme Nathalie NISI, Adjoint au Maire délégué à l'Education, la Vie Scolaire, la Petite Enfance et à la Famille
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres du SYNDICAT intercommunal de nettoiement de la rive droite du var
Titulaires :
- M. Laurent COLLIN, Adjoint au Maire délégué à la Qualité de la Vie et à l'Environnement
- Mme Luce BONNEFOUS, Adjoint au Maire déléguée au Développement Durable et aux Travaux
Suppléants :
- M. Charles CAVANNA, Conseiller Municipal
- M. Jean-Louis CHASTAN, Adjoint Spécial délégué au Logement et à l'Action Sociale
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres du SYNDICAT intercommunal de la rive droite du var
Titulaires :
- Mme Luce BONNEFOUS, Adjoint au Maire délégué au Développement Durable et aux Travaux
- M. Laurent COLLIN, Adjoint au Maire délégué à la Qualité de la Vie et à l'Environnement
Les 4 membres du groupe de l’opposition n’ont pas participé au vote (M. CHIGNOLI, Mme CLEMENT, M. THABOURIN, Mme RIBERA).
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres de l'ADAM – AGENCE DES DEPLACEMENTS DES ALPES MARITIMES
Membres :
- M. Richard CAMOU, Maire
- Mme Marie BENASSAYAG, Adjoint au Maire délégué à la Sécurité Générale, et aux Transports, Relations avec l'Europe
Les 4 membres du groupe de l’opposition n’ont pas participé au vote (M. CHIGNOLI, Mme CLEMENT, M. THABOURIN, Mme RIBERA).
La proposition mise aux voix par scrutin secret est adoptée à l’unanimité
Election des membres du T.G.V. COTE d'AZUR
Membre Titulaire :
- M. Richard CAMOU, Maire
Membre Suppléant :
- Mme Marie BENASSAYAG, Adjoint au Maire délégué à la Sécurité Générale, et aux Transports, Relations avec l'Europe
Les 4 membres du groupe de l’opposition n’ont pas participé au vote (M. CHIGNOLI, Mme CLEMENT, M. THABOURIN, Mme RIBERA).
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité
Election des membres du S.O.S. GRAND BLEU
Monsieur le Maire INFORME l’assemblée qu’il y a lieu de désigner au Conseil Municipal des délégués devant siéger au sein des organismes extérieurs.
DEMANDE en conséquence au Conseil Municipal de procéder à l’Election de 2 membres pour désigner les représentants au sein de l’Association S.O.S. Grand Bleu.
Il a été procédé au vote au scrutin secret.
Après dépouillement, 2 membres sont désignés de la façon suivante.
Membres :
- M. Laurent COLLIN, Adjoint au Maire délégué à la Qualité de la Vie et à l'Environnement
- M. Philippe DELEAN, Conseiller Municipal
Les 4 membres du groupe de l’opposition n’ont pas participé au vote (M. CHIGNOLI, Mme CLEMENT, M. THABOURIN, Mme RIBERA).
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité
COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DES ELUS TITULAIRES ET SUPPLEANTS .
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité
DELEGATIONS D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Articles L 2122-22 ; L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales)
La délibération mise aux voix est adoptée à l’unanimité
INDEMNITES DE FONCTIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Les 4 membres du groupe de l’opposition n’ont pas participé au vote (M. CHIGNOLI,
Mme CLEMENT, M. THABOURIN, Mme RIBERA).
Séance d'installation du Conseil Municipal du 15 mars 2008
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué à l'issue de la proclamation des résultats de l'élection municipale, le neuf mars deux mille huit, s'est réuni le samedi quinze mars deux mille huit à dix heures, en séance publique, en l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Charles Cavanna, doyen d'âge des nouveaux élus.
Monsieur Charles Cavanna a procédé à l'appel nominal des élus :
PRESENTS :
Liste "Ensemble, Bien Vivre Villeneuve Loubet"
- M. Richard CAMOU
- Mme Thérèse DARTOIS
- M. Reanud LETITRE
- Mme Luce BONNEFOUS
- M. Laurent COLLIN
- Mme Marie BENASSAYAG
- M. Charles LUCA
- Mme Nathalie NISI
- M. Yves CHAMINADAS
- Mme Katia CHANSON
- M. Noël IACONO
- Mme Nadine ALAZARD
- M. Jean-Louis CHASTAN
- Mme Sylvie PELOU-COLLIN
- M. Charles CAVANNA
- Mme Adda AIT YALLA
- M. Marc IPPOLITO
- Mme Marie-Claire BERTAINA
- M. Albert CALAMUSO
- Mme Patricia LAVIGNE
- M. Eric CACCIABUE
- Mme Valérie PREMOLI
- M. Jean-Louis VIRET
- Mme Isabelle BETTETINI
- M. Jean-Pierre TRIQUET
- Mme Evelyne MUNOZ-MAILLARD
- M. Philippe DELEAN
- Mme Nathalie JOFFROY
- M. Alexandre BERNARD
"Liste de Gauche et d'Ouverture pour Villeneuve Loubet"
- M. Robert CHIGNOLI
- Mme Anne CLEMENT
- M. Jacques THABOURIN
POUVOIRS :
- Mme Sylvie RIBERA pouvoir donné à M. CHIGNOLI
Les membres présents formant la majorité des membres élus, le quorum est atteint, M. Charles Cavanna a déclaré le Conseil Municipal installé.
Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire de séance le plus jeune des élus : M. Alexandre Bernard.
ORDRE DU JOUR
Monsieur Charles Cavanna, président de séance, après avoir rappelé les articles L 2122-4, L 2122-7.1 et L 2122-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, a ensuite invité les membres du Conseil municipal à procéder à l'élection du maire, conformément à l'article L 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Après l'appel de candidature au poste de maire par le président de séance, deux candidats se sont présentés :
- M. Richard Camou
- M. Robert Chignoli
1er tour de scrutin :
- Nombre de conseillers présents à l'appel mais n'ayant pas pris part au vote : 0
- Nombre de votants (enveloppes déposées dans l'urne) : 33
- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L 66 du code Electoral) : 0
- Nombre de suffrages exprimés : 33
- Majorité absolue : 17
Le candidat Richard Camou a obtenu : 29 (vingt neuf) voix
Le candidat Robert Chignoli a obtenu : 4 (quatre) voix
Création de postes d'adjoints et élection des adjoints au maire
Monsieur Richard Camou, Maire, invite ensuite le Conseil Municipal a procéder à l'élection des adjoints, au scrutin de liste et à la majorité absolue, en ayant au préalable délibéré sur les postes d'adjoints au maire à créer.
La délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité
- n'ont pas pris part au vote : 4 (M. Chignoli, Mme Clément, M. Thabourin, Mme Ribera par pouvoir)
- Ont voté contre : 0
- Ont voté pour : 29
Une seule liste de candidats aux fonctions d'adjoint au maire a été déposée. Elle se compose ainsi qu'il suit :
- Mme Thérèse DARTOIS
- M. Renaud LETITRE
- Mme Luce BONNEFOUS
- M. Laurent COLLIN
- Mme Marie BENASSAYAG
- M. Charles LUCA
- Mme Nathalie NISI
- M. Yves CHAMINADAS
- M. Noël IACONO
1er tour de scrutin :
- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 4 (M. Chignoli, Mme Clément, M. Thabourin, Mme Ribera par pouvoir)
- Nombre de votants (enveloppes constatées) : 29
- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L 66 du Code Electoral) : 0
- Nombre de suffrages exprimés : 29
- Majorité absolue : 15
Monsieur Richard Camou précise ensuite les délégations qui sont dévolues aux neuf adjoints :
- Mme Thérèse DARTOIS, 1er adjoint, est déléguée à la Culture, au Patrimoine et aux Loisirs,
- M. Renaud LETITRE, 2ème adjoint, est délégué aux Finances et aux Sports,
- Mme Luce BONNEFOUS, 3ème adjoint, est déléguée au Développement Durbale et aux Travaux,
- M. Laurent COLLIN, 4ème adjoint, est délégué à la Qualité de la Vie et à l'Environnement,
- Mme Marie BENASSAYAG, 5ème adjoint, est déléguée à la Sécurité Générale, aux Transports et aux Relations avec l'Europe,
- M. Charles LUCA, 6ème adjoint, est délégué à la Politique de la Ville et à la Jeunesse,
- Mme Nathalie NISI, 7ème adjoint, est déléguée à l'Education, la Vie Scolaire, la Petite Enfance et la Famille,
- M. Yves CHAMINADAS, 8ème adjoint, est délégué à l'Administration Générale et à la Sécurité Urbaine,
- M. Noël IACONO, 9èma adjoint, est délégué à l'Urbanisme et à l'Aménagement Durable.
Création d'un poste d'adjoint spécial pour les quartiers du bord de mer "Bouches du loup", "Les Rives", "Les Pierres Noires", "Le Loubet", "Les Maurettes", "Les Cavaliers", "Le Logis de Bonneau".
La délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité :
- N'ont pas pris part au vote : 4 (M. Chignoli, Mme Clément, M. Thabourin, Mme Ribera par pouvoir)
- Ont voté contre : 0
- Ont voté pour : 29
Création d'un poste d'adjoint spécial pour les quartiers du "Val d'Azur" et de "La Charlotte"
La délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité :
- N'ont pas pris part au vote : 4 (M. Chignoli, Mme Clément, M. Thabourin, Mme Ribera par pouvoir)
- Ont voté contre : 0
- Ont voté pour : 29
Election d'un adjoint spécial pour les quartiers du bord de mer "Bouches du loup", "Les Rives", "Les Pierres Noires", "Le Loubet", "Les Maurettes", "Les Cavaliers", "Le Logis de Bonneau".
Après l'appel de candidature, un seul candidat s'est présenté :
- Monsieur Jean-Louis Chastan
1er tour de scrutin :
- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 4 (M. Chignoli, Mme Clément, M. Thabourin, Mme Ribera par pouvoir)
- Nombre de votants (enveloppes constatées) : 29
- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L 66 du Code Electoral) : 0
- Nombre de suffrages exprimés : 29
- Majorité absolue : 15
Election d'un adjoint spécial des quartiers du "Val d'Azur" et de "La Charlotte"
Après l'appel de candidature, une seule candidate s'est présentée :
- Madame Katia Chanson
1er tour de scrutin :
- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 4 (M. Chignoli, Mme Clément, M. Thabourin, Mme Ribera par pouvoir)
- Nombre de votants (enveloppes constatées) : 29
- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L 66 du Code Electoral) : 0
- Nombre de suffrages exprimés : 29
- Majorité absolue : 15
