• Délibération du CM du 25 septembre 2018

• Rapport et conclusion du commissaire enquêteur

Approuvé le 26 septembre 2013 modifié le 17 mars 2015, le 11 février 2016, le 30 juin 2016 et le 25 septembre 2018

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1 – Pièces écrites

• Sommaire

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1.A – Rapport de présentation

Partie 1 : diagnostic territorial

Partie 2 : état initial de l’environnement

Partie 3 : choix retenus pour établir le PADD et motif de délimitation des zones

Partie 4 : incidences notables prévisibles de la mise en oeuvre du PLU sur l’environnement

Note de présentation de la modification n°1 du PLU

Note de présentation de la modification n°2 du PLU

Note de présentation de la modification n°3 du PLU

Note de présentation de la modification n°4 du PLU

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1.B – Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

1.C – Orientations d’aménagement et de programmation, modifiées le 17 mars 2015, et modifiées le 30 juin 2016

1.D – Liste des emplacements réservés et servitudes d’urbanisme, modifié le 25 septembre 2018

1.E – Règlement modifié le 25 septembre 2018

1.E – Réglement du patrimoine – annexe 1

1.E – Réglement – annexe 2

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2 – Zonage modifié

Planche Ouest : Le Jas de Madame – La Vanade – La Charlotte, modifié le 17 mars 2015

Planche Est : Les Espéres – Le Village – Les Plans – Le Loubet – Les Maurettes – Vaugrenier, modifié le 25 septembre 2018

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3 – Annexes Sanitaires

​3.A – Notice annexes sanitaires

3.B – Plan du réseau d’adduction des eaux potables

3.C – Plan du réseau d’assainissement et des eaux usées

3.D – Plan pluvial

4.A – Servitudes d’utilité publique et risques naturels

4.A.1 – Liste des servitudes d’utilité publique

4.A.2 – Plan des servitudes d’utilité publique

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4.A.3 – Plan de prévention des risques inondation (PPRI)

a. Arrêté du Plan de prévention des risques inondations (PPRI)

b. Règlement PPRI

c. Plan PPRI

•     c1. : plan de zonage A

•     c2. : plan de zonage B

•     c3. : plan de zonage C

•     c4. : plan de zonage D

•     c5. : plan de zonage E

• d. Rapport de présentation PPRI

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4.A.4 – Plan de prévention des risques incendies de forêt (PPRIF)

a. Arrêté Plan de prévention des risques incendies de forêt (PPRIF)

b. Règlement PPRIF

c. Plan PPRIF

d. Rapport de présentation PPRIF

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5 – Annexes du PLan Local d’Urbanisme

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5.A – Pièces écrites

Arrêté préfectoral des voies bruyantes

Arrêté préfectoral de débroussaillement

Arrêté préfectoral parasismique

Cavités souterraines

Liste des lotissements et programme d’aménagement d’ensemble, modifié le 17 mars 2015

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5.B – Plan des annexes complémentaires

Zones archéologiques

Érosion littoral

Plan des annexes

Annexes complémentaires

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5.C – Règlement local de publicité

Délibération approbation du RLP – 26/09/19

RLP Tome 1 – Rapport de présentation

RLP Tome 2 – Partie réglementaire

RLP Tome 3 – Annexes

La loi SRU impose à toutes les communes de plus de 3500 habitants un quota invariable de logements sociaux. Si le quota n'est pas atteint par la commune, celle-ci peut être placée en "carence" et se voir imposer des pénalités (art.55)

En raison du contexte sanitaire, le service Urbanisme a adapté son fonctionnement et ne reçoit que sur rendez-vous du lundi au vendredi.