Logo Villeneuve-Loube + circle.png

URBANISME

Cercle fond.png

APPROBATION DE LA MODIFication n°4 - PLU

PLAN LOCAL d'urbanisme

Approuvé le 26 septembre 2013 modifié le 17 mars 2015, le 11 février 2016, le 30 juin 2016 et le 25 septembre 2018

1 – Pièces écrites

1.A – Rapport de présentation

Partie 1 : diagnostic territorial

Partie 2 : état initial de l’environnement

Partie 3 : choix retenus pour établir le PADD et motif de délimitation des zones

Partie 4 : incidences notables prévisibles de la mise en oeuvre du PLU sur l’environnement

Note de présentation de la modification n°1 du PLU

Note de présentation de la modification n°2 du PLU

Note de présentation de la modification n°3 du PLU

Note de présentation de la modification n°4 du PLU

1.B – Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

1.C – Orientations d’aménagement et de programmation, modifiées le 17 mars 2015, et modifiées le 30 juin 2016

1.D – Liste des emplacements réservés et servitudes d’urbanisme, modifié le 25 septembre 2018

1.E – Règlement modifié le 25 septembre 2018

1.E – Réglement du patrimoine – annexe 1

1.E – Réglement – annexe 2

2 – Zonage modifié

Planche Ouest : Le Jas de Madame – La Vanade – La Charlotte, modifié le 17 mars 2015

Planche Est : Les Espéres – Le Village – Les Plans – Le Loubet – Les Maurettes – Vaugrenier, modifié le 25 septembre 2018

3 – Annexes Sanitaires

3.A – Notice annexes sanitaires

3.B – Plan du réseau d’adduction des eaux potables

3.C – Plan du réseau d’assainissement et des eaux usées

3.D – Plan pluvial

 

4.A – Servitudes d’utilité publique et risques naturels

4.A.1 – Liste des servitudes d’utilité publique

4.A.2 – Plan des servitudes d’utilité publique

4.A.3 – Plan de prévention des risques inondation (PPRI)

a. Arrêté du Plan de prévention des risques inondations (PPRI)

b. Règlement PPRI

c. Plan PPRI

4.A.4 – Plan de prévention des risques incendies de forêt (PPRIF)

a. Arrêté Plan de prévention des risques incendies de forêt (PPRIF)

b. Règlement PPRIF

c. Plan PPRIF

d. Rapport de présentation PPRIF

5 – Annexes du PLan Local d’Urbanisme

5.A – Pièces écrites

Arrêté préfectoral des voies bruyantes

Arrêté préfectoral de débroussaillement

Arrêté préfectoral parasismique

Cavités souterraines

Liste des lotissements et programme d’aménagement d’ensemble, modifié le 17 mars 2015

5.B – Plan des annexes complémentaires

Zones archéologiques

Érosion littoral

Plan des annexes

Annexes complémentaires

5.C – Règlement local de publicité

Délibération approbation du RLP – 26/09/19

RLP Tome 1 – Rapport de présentation

RLP Tome 2 – Partie réglementaire

RLP Tome 3 – Annexes

"Béton", que dit la loi sru ?

La loi SRU impose à toutes les communes de plus de 3500 habitants un quota invariable de logements sociaux. Si le quota n'est pas atteint par la commune, celle-ci peut être placée en "carence" et se voir imposer des pénalités (art.55)

PRÉSENTATION DU PORT MARINA

BAIE DES ANGES

contact

En raison du contexte sanitaire, le service Urbanisme a adapté son fonctionnement et ne reçoit que sur rendez-vous du lundi au vendredi. 

SERVICE URBANISME

Avenue des Rives

06270 Villeneuve-Loubet

04 92 13 44 10

urbanisme@villeneuveloubet.fr

HORAIRES D'OUVERTURE

Lundi - mercredi - vendredi

8h30 -12h / 13h30 - 17h

Mardi - Jeudi 

Fermé au public (joignable par tel)

Logo Villeneuve-Loube + circle.png
Ville_Internet_2@_2020
Ma commune a du coeur
label_qualité_acm
terre de jeux 2024
Villes et Villages Fleuris
Logo Label Ville Active & Sportive - 2 L
Label ville nature
IJ_Label
Ville Amie des Enfants
Ville Prudente

MAIRIE PRINCIPALE

Place de la République

06270 Villeneuve Loubet

Email : cab@villeneuveloubet.fr

Tél : 04 92 02 60 00

ACCUEIL

Du lundi au mercredi

8h-12h | 13h30-17h

Jeudi

8h-12h | 13h30-18h

Vendredi 

8h-16h

MAIRIE ANNEXE

149 Avenue Jacques Yves Cousteau 06270 Villeneuve-Loubet

Lundi

8h-12h | 13h30-18h

Du mardi au vendredi

8h-12h | 13h30-17h

Tél : 04 92 02 99 78

NOUS SUIVRE

  • Facebook
  • Twitter
  • YouTube
  • Instagram